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Bruno VALLET - PLANISPHERA
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ARTICLE 14 – DISSOCIABILITÉ
Dans le cas où une quelconque disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera considérée comme étant dissociée de ces Conditions d’utilisation, sans que ce jugement n’affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
ARTICLE 15 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application d’un droit ou d’une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation ou toute autre politique ou règle d’exploitation que nous publions sur ce site ou qui concernent le Service constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent l’ensemble des accords, communications et propositions antérieurs et actuels, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation).Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
ARTICLE 16 – COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions d’utilisation doivent être envoyées à l’Entreprise par courriel.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
ARTICLE 1 – PROCESSUS DE COMMANDE
Pour passer une commande, le Client remplit le formulaire de contact correspondant au produit choisi. A réception du paiement, l’Entreprise procède à la livraison du produit selon les spécifications du Client. Une validation est demandée au client par courriel avec un visuel du rendu final. Après réception par courriel de la validation du client, le produit est livré.
ARTICLE 2 – GARANTIES DE CONFORMITÉ
Les produits présentés sur le Site ne sont que des exemples de création. Les produits étant personnalisés, ils sont conçus selon les spécifications du client et les recommandations de l’Entreprise. Une validation du visuel est faite par le Client avant la fabrication du produit. Aucune modification ne sera acceptée après cette validation. L’Entreprise s’efforce de présenter aussi précisément que possible les couleurs et images des produits. Elle ne peut cependant pas garantir la précision d’affichage des couleurs sur l’écran de votre ordinateur et ne peut être tenue responsable en cas de différence de rendu entre l’affichage sur vos écrans et le produit réel.
ARTICLE 3 – DÉLAIS DE CONCEPTION
Les délais de conception sont variables et dépendent du fonctionnement de l’Entreprise lors du passage de la commande. Les délais de conception sont communiqués au client lors de la validation de sa commande.
ARTICLE 4 – MODALITÉS DE RÈGLEMENT ET DÉLAIS DE PAIEMENT
Le Client procède au règlement de sa commande dès validation de celle-ci par l’Entreprise par courriel. Aucune production ne sera commencée tant que le règlement n’aura pas été fait par le Client. Le Client procède au règlement de sa commande par virement bancaire.
ARTICLE 5 – ANNULATION DE COMMANDE
Une fois la commande complète et prête à être livrée, aucune annulation ne sera possible.
ARTICLE 6 – LIVRAISON
La livraison est effectuée à domicile par le transporteur La Poste ou Mondial Relay et peut être suivie par le client et l’entreprise par le biais du numéro de suivi confié par le transporteur à l’entreprise qui s’engage à le transmettre au client.
Les livraisons se font en France Métropolitaine et Outre-Mer et à l’étranger selon les modalités et les tarifs du transporteur. Pour une livraison hors France métropolitaine, contactez-nous pour confirmer ou non la possibilité de livraison à votre adresse.
Le délai de livraison est communiqué au client une fois le produit envoyé et peut varier selon le transporteur.
L’entreprise ne saurait être tenue pour responsable d’un retard de livraison du fait du transporteur. Elle ne saurait être tenue pour responsable de la perte ou détérioration du produit une fois celui-ci confié au transporteur.
Les frais de livraison sont à la charge du client sauf mention contraire énoncée par l’Entreprise.
ARTICLE 7 – ÉCHANGES ET RETOURS
Les produits non personnalisés sont échangeables. A réception de votre mail, un accusé de réception vous sera envoyé, mentionnant ainsi l’adresse de livraison pour le retour de votre marchandise. Vous devrez procéder ensuite au retour de votre produit à l’adresse indiquée. Vous êtes responsable de l’emballage du colis et de son envoi. Un produit reçu détérioré ou usagé ne pourra faire l’objet d’un remboursement.
Les frais de retour du produit sont à la charge du client. Les frais de livraison payés lors de la commande ne seront pas remboursés, seul le produit fera l’objet d’un remboursement.
En cas de réception par le client d’un produit détérioré, nous déclinons toute responsabilité. Nous nous réservons le droit de proposer ou non une solution de renvoi du produit au client.
En vertu de l’article L. 221-28 du Code de la consommation, ne sont pas concernés les produits personnalisés c’est-à-dire conçus à partir des spécifications du client. Aucun retour ni remboursement ne sera possible pour ces produits.
ARTICLE 8 – USAGE
Le Client est propriétaire du produit final une fois le règlement de la commande effectué. Il est interdit au Client de reproduire ou de copier les produits qui lui ont été vendus par l’Entreprise.
Le Client n’est pas propriétaire des fichiers numériques et croquis qui ont été créés ou utilisés pour créer le produit final imprimé. Ceux-ci restent la propriété exclusive de l’Entreprise et ne sont pas communiqués au client.
ARTICLE 9 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les tarifs appliqués à nos produits sont modifiables sans préavis (hors devis).
Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre fin au Service (ou à une quelconque partie de celui-ci) à tout moment et sans préavis.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout changement de prix, ou encore de toute modification, suspension ou interruption du Service.
ARTICLE 10 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Si nous modifions ou annulons une commande, il se peut que nous tentions de vous en aviser en vous contactant au moyen de l’adresse e-mail et/ou de l’adresse de facturation ou du numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les commandes effectuées sur le Site.
ARTICLE 11 – DISSOCIABILITÉ
Dans le cas où une quelconque disposition des présentes Conditions de vente est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera considérée comme étant dissociée de ces Conditions de vente, sans que ce jugement n’affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
ARTICLE 12 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application d’un droit ou d’une disposition des présentes Conditions de vente ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions de vente ou toute autre politique ou règle d’exploitation que nous publions sur ce site ou qui concernent le Service constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent l’ensemble des accords, communications et propositions antérieurs et actuels, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions de vente).Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions de vente ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
ARTICLE 13 – COORDONNÉES
Les questions relatives aux CGV doivent être envoyées à l’Entreprise par courriel.
ARTICLE 1 : PRÉAMBULE
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La présente politique de confidentialité a pour but d'exposer aux utilisateurs du site :
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* Eventuellement, la politique du site en matière de fichiers "cookies".
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ARTICLE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES
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ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE
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**A.** DONNÉES COLLECTÉES ET TRAITÉES ET MODE DE COLLECTE
Les données à caractère personnel collectées sur le site Planisphera sont les suivantes :
* Données de connexion (ex. adresses Ip, logs, identifiants des terminaux, identifiants de connexion, informations d’horodatage, etc.)
* Les informations relatives à l’usage du site : nombre de commandes, temps passés, articles consultés;
Ces données sont collectées lorsque l'utilisateur effectue l'une des opérations suivantes sur le site :
* Inscription sur le site internet;
* Navigation sur le site internet;
* Achat d’un bien/service sur le site internet;
* Consultation d’un article d’information;
* Inscription à une newsletter;
Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l'ensemble des données collectées pour une durée de : 5 ans.
La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :
* Les informations que nous recevons proviennent de votre propre volonté de nous les communiquer lors de vos demandes d'information, de vos commandes et de votre inscription sur le site. Cette collecte est effectuée afin de pouvoir vous faire part de diverses informations liées à nos services.
Les traitements de données effectués sont fondés sur les bases légales suivantes :
* Consentement de l’utilisateur
**B.** TRANSMISSION DES DONNÉES A DES TIERS
Les données peuvent être transmises au(x) tiers ci-après énuméré(s) :
* Les prestataires informatiques
* Les réseaux sociaux
* Les outils d’analyse du trafic et de la navigation
* Les services anti-spams lorsque vous complétez un formulaire
**C.** HÉBERGEMENT DES DONNÉES
Le site Planisphera est hébergé par : O2SWITCH, dont le siège est situé à l'adresse ci-après : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
L'hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : +33 4 44 44 60 40.
Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.
ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES
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**A.** LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES
Le responsable du traitement des données à caractère personnel peut être contacté à : contact@planisphera.fr
Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.
**B.** OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES
Le responsable du traitement s'engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l'utilisateur n'en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.
Le site dispose d'un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.
Un certificat SSL ("Secure Socket Layer" Certificate) a pour but de sécuriser les données échangées entre l'utilisateur et le site.
De plus, le responsable du traitement des données s'engage à notifier l'utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n'entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.
Dans le cas où l'intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l'utilisateur est compromise, le responsable du traitement s'engage à informer l'utilisateur par tout moyen.
ARTICLE 5 : DROITS DE L'UTILISATEUR
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Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l'utilisateur possède les droits ci-après énumérés.
Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l'utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d'espace personnel ou d'abonné.
Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l'utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.
**A.** PRÉSENTATION DES DROITS DE L'UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DONNÉES
_a. Droit d'accès, de rectification et droit à l'effacement_
L'utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :
* L'utilisateur doit envoyer un e-mail au responsable du traitement des données personnelles, en précisant l'objet de sa demande, à l'adresse e-mail de contact.
S'il en possède un, l'utilisateur a le droit de demander la suppression de son espace personnel en suivant la procédure suivante :
* L'utilisateur doit envoyer un e-mail au responsable du traitement en précisant son nom, prénom et e-mail. La demande sera traitée dans un délai de 30 jours ouvrés.
_b. Droit à la portabilité des données_
L'utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :
* L'utilisateur doit faire une demande de portabilité de ses données personnelles auprès du responsable du traitement des données, en envoyant un e-mail à l'adresse prévue ci-dessus.
_c. Droit à la limitation et à l'opposition du traitement des données_
L'utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s'opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l'existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l'utilisateur.
Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l'utilisateur doit suivre la procédure suivante :
* L'utilisateur doit faire une demande de limitation au traitement de ses données personnelles par e-mail auprès du responsable du traitement des données.
_d. Droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé_
Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l'utilisateur a le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l'affecte de manière significative de façon similaire.
_e. Droit de déterminer le sort des données après la mort_
Il est rappelé à l'utilisateur qu'il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s'il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.
_f. Droit de saisir l'autorité de contrôle compétente_
Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l'utilisateur, et que l'utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s'il pense qu'il est porté atteinte à l'un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.
**B.** DONNÉES PERSONNELLES DES PERSONNES MINEURES
Conformément aux dispositions de l'article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.
Si l'utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l'accord d'un représentant légal sera requis afin que des données à caractère personnel puissent être collectées et traitées.
L'éditeur du site se réserve le droit de vérifier par tout moyen que l'utilisateur est âgé de plus de 15 ans, ou qu'il aura obtenu l'accord d'un représentant légal avant de naviguer sur le site.
ARTICLE 6 : UTILISATION DES FICHIERS "COOKIES"
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Le site a éventuellement recours aux techniques de "cookies".
Un "cookie" est un fichier de petite taille (moins de 4 ko), stocké par le site sur le disque dur de l'utilisateur, contenant des informations relatives aux habitudes de navigation de l'utilisateur.
Ces fichiers lui permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur.
Pour l'utilisation de fichiers "cookies" impliquant la sauvegarde et l'analyse de données à caractère personnel, le consentement de l'utilisateur est nécessairement demandé.
Ce consentement de l'utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 6 (six) mois maximum. A l'issue de cette période, le site demandera à nouveau l'autorisation de l'utilisateur pour enregistrer des fichiers "cookies" sur son disque dur.
_a. Opposition de l'utilisateur à l'utilisation de fichiers "cookies" par le site_
* Les cookies non essentiels au fonctionnement du site ne sont déposés sur le terminal de l'utilisateur qu'après avoir obtenu son consentement. L'utilisateur peut retirer son consentement à tout moment, de la manière suivante :
* en suivant les notices d'informations ci-après en fonction de son navigateur internet.
* De manière plus générale, il est porté à la connaissance de l'utilisateur qu'il peut s'opposer à l'enregistrement de ces fichiers "cookies" en configurant son logiciel de navigation.
Pour information, l'utilisateur peut trouver aux adresses suivantes les démarches à suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s'opposer à l'enregistrement des fichiers "cookies" :
* **Chrome** : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr
* **Firefox** : https://support.mozilla.org/fr/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences
* **Safari** : http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/
* **Internet Explorer** : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
* **Opera** : http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/
Dans le cas où l'utilisateur décide de désactiver les fichiers "cookies", il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l'éditeur du site.
_b. Description des fichiers "cookies" utilisés par le site_
L'éditeur du site attire l'attention de l'utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilisés lors de sa navigation :
* Cookies qui gèrent les cookies consentis
* Cookies de mesure d’audience « Google Analytics »
* Cookies d'affichage de cartographie « Google Maps »
* Cookies liés au partage sur les réseaux sociaux
En naviguant sur le site, il est porté à connaissance de l'utilisateur que des fichiers "cookies" de tiers peuvent être enregistrés.
Il s'agit plus particulièrement des tiers suivants :
* Google
* Youtube
* Facebook
De plus, le site intègre des boutons de réseaux sociaux, permettant à l'utilisateur de partager son activité sur le site. Des fichiers "cookies" de ces réseaux sociaux sont par conséquent susceptibles d'être stockés sur l'ordinateur de l'utilisateur lorsqu'il utilise ces fonctionnalités.
L'attention de l'utilisateur est portée sur le fait que ces sites disposent de politiques de confidentialité propres et de conditions générales d'utilisation possiblement différentes du site. L'éditeur du site invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et les conditions générales d'utilisation de ces sites.
ARTICLE 7 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l'adresse ci-après indiquée : https://www.planisphera.fr/politique-de-confidentialite
L'éditeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.
Par conséquent, l'utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.
Il est porté à la connaissance de l'utilisateur que la dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est intervenue le : 08/06/2025.
ARTICLE 8 : ACCEPTATION PAR L’UTILISATEUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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En naviguant sur le site, l’utilisateur atteste avoir lu et compris la présente politique de confidentialité et en accepte les conditions, en ce qui concerne plus particulièrement la collecte et le traitement de ses données à caractère personnel.
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Cette politique de confidentialité s'applique au site : **www.planisphera.fr**.
La présente politique de confidentialité a pour but d'exposer aux utilisateurs du site :
* La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d'identifier un utilisateur. Il s'agit notamment du prénom et du nom, de l'âge, de l'adresse postale, l'adresse mail, la localisation de l'utilisateur ou encore son adresse IP ;
* Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ;
* Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;
* A qui ces données sont transmises ;
* Eventuellement, la politique du site en matière de fichiers "cookies".
Cette politique de confidentialité complète les mentions légales et les Conditions Générales d'Utilisation que les utilisateurs peuvent consulter à l'adresse ci-après : **https://www.planisphera.fr**
ARTICLE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES
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Conformément aux dispositions de l'article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :
* Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu'avec le consentement de l'utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l'utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ;
* Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d'utilisation ;
* Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;
* Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l'utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut pas être communiquée, l'utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation ;
* Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s'engage à garantir l'intégrité et la confidentialité des données collectées.
Afin d'être licites, et ce conformément aux exigences de l'article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s'ils respectent au moins l'une des conditions ci-après énumérées :
* L'utilisateur a expressément consenti au traitement ;
* Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d'un contrat ;
* Le traitement répond à une obligation légale ;
* Le traitement s'explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique ;
* Le traitement peut s'expliquer par une nécessité liée à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou qui relève de l'exercice de l'autorité publique ;
* Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.
ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE
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**A.** DONNÉES COLLECTÉES ET TRAITÉES ET MODE DE COLLECTE
Les données à caractère personnel collectées sur le site Planisphera sont les suivantes :
* Données de connexion (ex. adresses Ip, logs, identifiants des terminaux, identifiants de connexion, informations d’horodatage, etc.)
* Les informations relatives à l’usage du site : nombre de commandes, temps passés, articles consultés;
Ces données sont collectées lorsque l'utilisateur effectue l'une des opérations suivantes sur le site :
* Inscription sur le site internet;
* Navigation sur le site internet;
* Achat d’un bien/service sur le site internet;
* Consultation d’un article d’information;
* Inscription à une newsletter;
Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l'ensemble des données collectées pour une durée de : 5 ans.
La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :
* Les informations que nous recevons proviennent de votre propre volonté de nous les communiquer lors de vos demandes d'information, de vos commandes et de votre inscription sur le site. Cette collecte est effectuée afin de pouvoir vous faire part de diverses informations liées à nos services.
Les traitements de données effectués sont fondés sur les bases légales suivantes :
* Consentement de l’utilisateur
**B.** TRANSMISSION DES DONNÉES A DES TIERS
Les données peuvent être transmises au(x) tiers ci-après énuméré(s) :
* Les prestataires informatiques
* Les réseaux sociaux
* Les outils d’analyse du trafic et de la navigation
* Les services anti-spams lorsque vous complétez un formulaire
**C.** HÉBERGEMENT DES DONNÉES
Le site Planisphera est hébergé par : O2SWITCH, dont le siège est situé à l'adresse ci-après : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
L'hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : +33 4 44 44 60 40.
Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.
ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES
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**A.** LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES
Le responsable du traitement des données à caractère personnel peut être contacté à : contact@planisphera.fr
Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.
**B.** OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES
Le responsable du traitement s'engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l'utilisateur n'en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.
Le site dispose d'un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.
Un certificat SSL ("Secure Socket Layer" Certificate) a pour but de sécuriser les données échangées entre l'utilisateur et le site.
De plus, le responsable du traitement des données s'engage à notifier l'utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n'entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.
Dans le cas où l'intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l'utilisateur est compromise, le responsable du traitement s'engage à informer l'utilisateur par tout moyen.
ARTICLE 5 : DROITS DE L'UTILISATEUR
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Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l'utilisateur possède les droits ci-après énumérés.
Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l'utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d'espace personnel ou d'abonné.
Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l'utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.
**A.** PRÉSENTATION DES DROITS DE L'UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DONNÉES
_a. Droit d'accès, de rectification et droit à l'effacement_
L'utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :
* L'utilisateur doit envoyer un e-mail au responsable du traitement des données personnelles, en précisant l'objet de sa demande, à l'adresse e-mail de contact.
S'il en possède un, l'utilisateur a le droit de demander la suppression de son espace personnel en suivant la procédure suivante :
* L'utilisateur doit envoyer un e-mail au responsable du traitement en précisant son nom, prénom et e-mail. La demande sera traitée dans un délai de 30 jours ouvrés.
_b. Droit à la portabilité des données_
L'utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :
* L'utilisateur doit faire une demande de portabilité de ses données personnelles auprès du responsable du traitement des données, en envoyant un e-mail à l'adresse prévue ci-dessus.
_c. Droit à la limitation et à l'opposition du traitement des données_
L'utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s'opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l'existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l'utilisateur.
Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l'utilisateur doit suivre la procédure suivante :
* L'utilisateur doit faire une demande de limitation au traitement de ses données personnelles par e-mail auprès du responsable du traitement des données.
_d. Droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé_
Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l'utilisateur a le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l'affecte de manière significative de façon similaire.
_e. Droit de déterminer le sort des données après la mort_
Il est rappelé à l'utilisateur qu'il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s'il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.
_f. Droit de saisir l'autorité de contrôle compétente_
Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l'utilisateur, et que l'utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s'il pense qu'il est porté atteinte à l'un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.
**B.** DONNÉES PERSONNELLES DES PERSONNES MINEURES
Conformément aux dispositions de l'article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.
Si l'utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l'accord d'un représentant légal sera requis afin que des données à caractère personnel puissent être collectées et traitées.
L'éditeur du site se réserve le droit de vérifier par tout moyen que l'utilisateur est âgé de plus de 15 ans, ou qu'il aura obtenu l'accord d'un représentant légal avant de naviguer sur le site.
ARTICLE 6 : UTILISATION DES FICHIERS "COOKIES"
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Le site a éventuellement recours aux techniques de "cookies".
Un "cookie" est un fichier de petite taille (moins de 4 ko), stocké par le site sur le disque dur de l'utilisateur, contenant des informations relatives aux habitudes de navigation de l'utilisateur.
Ces fichiers lui permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur.
Pour l'utilisation de fichiers "cookies" impliquant la sauvegarde et l'analyse de données à caractère personnel, le consentement de l'utilisateur est nécessairement demandé.
Ce consentement de l'utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 6 (six) mois maximum. A l'issue de cette période, le site demandera à nouveau l'autorisation de l'utilisateur pour enregistrer des fichiers "cookies" sur son disque dur.
_a. Opposition de l'utilisateur à l'utilisation de fichiers "cookies" par le site_
* Les cookies non essentiels au fonctionnement du site ne sont déposés sur le terminal de l'utilisateur qu'après avoir obtenu son consentement. L'utilisateur peut retirer son consentement à tout moment, de la manière suivante :
* en suivant les notices d'informations ci-après en fonction de son navigateur internet.
* De manière plus générale, il est porté à la connaissance de l'utilisateur qu'il peut s'opposer à l'enregistrement de ces fichiers "cookies" en configurant son logiciel de navigation.
Pour information, l'utilisateur peut trouver aux adresses suivantes les démarches à suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s'opposer à l'enregistrement des fichiers "cookies" :
* **Chrome** : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr
* **Firefox** : https://support.mozilla.org/fr/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences
* **Safari** : http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/
* **Internet Explorer** : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
* **Opera** : http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/
Dans le cas où l'utilisateur décide de désactiver les fichiers "cookies", il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l'éditeur du site.
_b. Description des fichiers "cookies" utilisés par le site_
L'éditeur du site attire l'attention de l'utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilisés lors de sa navigation :
* Cookies qui gèrent les cookies consentis
* Cookies de mesure d’audience « Google Analytics »
* Cookies d'affichage de cartographie « Google Maps »
* Cookies liés au partage sur les réseaux sociaux
En naviguant sur le site, il est porté à connaissance de l'utilisateur que des fichiers "cookies" de tiers peuvent être enregistrés.
Il s'agit plus particulièrement des tiers suivants :
* Youtube
De plus, le site intègre des boutons de réseaux sociaux, permettant à l'utilisateur de partager son activité sur le site. Des fichiers "cookies" de ces réseaux sociaux sont par conséquent susceptibles d'être stockés sur l'ordinateur de l'utilisateur lorsqu'il utilise ces fonctionnalités.
L'attention de l'utilisateur est portée sur le fait que ces sites disposent de politiques de confidentialité propres et de conditions générales d'utilisation possiblement différentes du site. L'éditeur du site invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et les conditions générales d'utilisation de ces sites.
ARTICLE 7 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l'adresse ci-après indiquée : https://www.planisphera.fr/politique-de-confidentialite
L'éditeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.
Par conséquent, l'utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.
Il est porté à la connaissance de l'utilisateur que la dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est intervenue le : 08/06/2025.
ARTICLE 8 : ACCEPTATION PAR L’UTILISATEUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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En naviguant sur le site, l’utilisateur atteste avoir lu et compris la présente politique de confidentialité et en accepte les conditions, en ce qui concerne plus particulièrement la collecte et le traitement de ses données à caractère personnel.